Déposée le 30 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PICHET FLAMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE domicilié(e) 30 rue Gambetta - BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 501 321 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - France.
La marque PICHET FLAMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - 30 rue Gambetta - BP 98, 59373 LOOS CEDEX - France - SIREN 454501321
DISTILLERIE DE LOOS SOCIETE S.A. - France
Inscription le 19 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398090 - Publication au BOPI 2004-08-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué): peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). A l'exception des vins
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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